Déposée le 28 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « diet gene » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VECTEUR SANTE domicilié(e) 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VECTEUR SANTE,
M. NOGUE RICHARD domicilié(e) 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France.
La marque diet gene a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VECTEUR SANTE, SARL - 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France - SIREN 314975541
VECTEUR SANTE,
M. NOGUE RICHARD - 20 RUE AUGUSTIN FRESNEL,
78410 AUBERGENVILLE - France
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372981 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451772 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760642 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes de dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités étant diététiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir tous les produits précités étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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